Déposée le 5 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE MARLIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE MARLIEU domicilié(e) 241 chemin de Grand Fontaine - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 620 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.
CHOCOLATERIE DE MARLIEU a également déposé les autres marques suivantes : DE MARLIEU , LE PERUVIEN
CHOCOLATERIE DE MARLIEU, SARL - 241 chemin de Grand Fontaine - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 563620590
CABINET FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774249 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727257 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02
Chocolats, pralines, truffes en chocolat, produits de cacao, marrons glacés (confiserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; bonbons et caramels, pâtisserie, gâteaux et confiserie ; biscuits ; chocolat en poudre.
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